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Covid-19 : que se passe-t-il pour les apprentis ?

Publié le mardi 31 mars 2020 à 09h35
Par Margaux Deuley, Accroche-press’ pour France Défi
Experts & Décideurs Ressources humaines Paie et social Covid-19 : que se passe-t-il pour les apprentis ?

Pour faire face à l’épidémie de Covid-19, les centres de formations d’apprentis (CFA) ont reçu l’ordre de ne plus recevoir leurs élèves. Quels sont les aménagements et les dispositifs mis en place pour eux ?

Tout comme les écoles, les lycées et les universités, les centres de formation d’apprentis (CFA) ont fermé leurs portes, lundi 16 mars, afin de limiter la propagation du Covid-19 en France. Dans la foulée de cette annonce, le gouvernement a appelé les quelque 500 000 apprentis concernés par cette mesure à rejoindre leur entreprise et à continuer leur formation théorique à distance.

Apprentis : comment s’organise la formation théorique ?

Si le CFA met en place des cours à distance, deux situations, en accord avec l’employeur, se présentent. Il est toujours possible de continuer à suivre le cycle normal du calendrier d’alternance :

  • l’apprenti les suit de chez lui, s’il dispose de l’équipement adéquat ;
  • l’apprenti les suit en entreprise lorsque les conditions le permettent, et que l’entreprise a la possibilité de mettre à sa disposition l’équipement nécessaire.

En revanche, si le CFA ne met pas en place des cours à distance, l’apprenti doit rejoindre l’entreprise. Les temps de formation seront récupérés sur d’autres périodes initialement prévues en entreprise.

Des ressources pour faciliter l’enseignement à distance

Dans ce contexte, l’Association nationale des apprentis de France (Anaf) a recensé des outils et des plateformes tel OpenClassrooms, Education First ou Wooclap, afin de favoriser la mise en place de l’enseignement à distance par les CFA.

De son côté, le CCCA-BTP, l’association nationale chargée de l’apprentissage au métier du BTP, a directement mis à disposition sur son site internet des contenus pédagogiques (modules de formations, guides méthodologiques) pour les formateurs des CFA du BTP. Ces contenus peuvent être mis en place sur la plateforme de formation à distance Aptyce. Celle-ci, déjà accessible par 45 000 apprentis, devrait être déployée à plus grand échelle.

Par ailleurs, l’organisme a publié un document de recommandations pour optimiser l’encadrement de l’apprentissage à distance. Parmi les démarches conseillées : l’établissement d’une feuille de route, le renforcement du rôle du référent et la mise en place d’une organisation efficace pour continuer de former les apprentis.

Malgré le déploiement de ces outils, l’Anaf alerte sur la possibilité d’un décalage important dans le programme de formation des apprentis. « Avec ces fermetures, les apprentis auront un retard de plusieurs dizaines d’heures sur leur programme de formation. Les CFA n’auront pas tous les moyens de rattraper ces manques. En effet, ils alternent généralement la présence des classes pour n’avoir que la moitié de leur effectif », soulignait-elle dans un communiqué de presse du 13 mars dernier.

L’hébergement est-il maintenu dans les CFA ?

Si tous les CFA ont reçu la consigne de ne plus accueillir d’apprentis, les élèves internes n’ayant aucune solution d’hébergement et ne pouvant rejoindre le domicile familial recevront un hébergement minimal et la restauration sera assurée.

Que faire si le maître d’apprentissage de l’entreprise est absent ?

Dans ce cas de figure, le ministère du Travail a appelé les entreprises à maintenir, dans la mesure du possible, l’organisation habituellement mise en place. En l’absence du tuteur principal de l’apprenti, « il est possible que l’apprenti ne soit pas accompagné par son maître d’apprentissage, mais que sa sécurité soit assurée par un autre salarié de l’entreprise, notamment dans le cadre d’une équipe tutorale », a précisé le ministère du Travail, le 15 mars dernier.

L’apprenti peut-il être placé en activité partielle ?

Oui, dans la mesure où l’apprenti est un salarié de l’entreprise : il bénéfice des mêmes dispositions que les autres salariés (télétravail, activité partielle, garde d’enfants, etc.).

Par ailleurs, le taux horaire de l’allocation d’activité partielle est plafonné à leur rémunération horaire brute, afin que les apprentis ne soient pas mieux rémunérés pendant cette période d’inactivité que pendant leur période d’apprentissage.

L’apprenti doit percevoir son salaire habituel au titre des heures de formation et des heures de travail en entreprise, car le temps consacré par l’apprenti à la formation dispensée dans les CFA est compris dans l’horaire de travail. Donc, l’apprenti ne peut être placé en activité partielle que pour ce qui concerne les heures de travail en entreprise.

Apprentis : le financement des formations est-il maintenu ?

Le 13 mars, le ministère du Travail a confirmé que le « coût contrat » serait maintenu et payé aux CFA par les opérateurs de compétences (OPCO). Les CFA, eux-mêmes, ne pourront donc pas avoir recours à l’activité partielle, sauf dans le cas où la préfecture déciderait de fermer le CFA.