Au-delà des obligations déclaratives qui pèsent sur l’employeur, il importe d’analyser les circonstances ayant conduit à un accident du travail afin d’en éviter de futurs.
Mieux vaut prévenir que guérir. L’adage vaut aussi en matière de santé et de sécurité au travail. Mais cela ne veut pas dire que la lutte contre les accidents du travail ne se joue qu’en amont de tout événement. Au contraire, lorsqu’un accident survient, ce doit être l’occasion d’en tirer des enseignements pour éviter qu’il ne se reproduise. « L’accident du travail ne doit pas être considéré comme une fatalité. Il est souvent révélateur de dysfonctionnements. C’est pourquoi il est important de l’analyser », souligne ainsi l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS).
Pourtant, le rapport de la campagne 2024 de l’inspection du travail révèle que dans 55 % des entreprises contrôlées à la suite d’un accident, les risques n’ont pas été ou pas bien réévalués et que, souvent, aucune mesure n’a été prise pour les limiter en aval.
Secours et soutien psychologique
Immédiatement après l’accident, l’urgence est d’abord de porter secours à la victime et de prendre les mesures nécessaires pour éviter un suraccident, en interrompant l’utilisation d’un équipement ou en interdisant l’accès à la zone par exemple. L’employeur dispose en outre d’un délai de 48 heures pour déclarer l’accident à la caisse primaire d’assurance maladie une fois qu’il en est informé. En cas d’accident grave, il est souvent utile de mettre en place un soutien psychologique pour les salariés, dont certains peuvent avoir été témoins de l’accident. Les services de prévention et de santé au travail peuvent orienter l’entreprise.
Informer le CSE
Lorsqu’il existe, il faut également prévenir les membres du comité économique et social, voire le réunir pour les entreprises d’au moins 50 salariés. Le fait de mener des investigations sur les origines d’un accident fait en effet partie de ses attributions. Dans tous les cas, il faut chercher à comprendre les circonstances de l’accident et « recueillir tous les éléments qui ont amené sa survenance (…) le plus tôt possible après l’accident », précise l’INRS dans un guide d’enquête mis à disposition des entreprises. Il faut à la fois se rendre sur place, interroger la victime, ses collègues, sa hiérarchie et toute autre personne susceptible d’apporter un témoignage pertinent.
Il s’agit à la fois d’identifier les causes les plus évidentes de l’accident mais aussi les plus profondes. L’INRS propose pour cela de mener une analyse à travers cinq thèmes pouvant avoir contribué à la survenue de l’événement : l’organisation du travail, l’environnement de travail, les produits ou le matériel utilisés, la tâche effectuée, la victime.
Réévaluer les risques
Les résultats de cette analyse doivent permettre d’actualiser l’évaluation des risques et de s’assurer que les mesures de sécurité mises en place sont adaptées ou d’en prévoir de nouvelles. L’INRS fournit là aussi un outil en ligne proposant « une aide pour mettre en place des actions correctives à la suite d’un accident du travail afin qu’il ne se reproduise pas ».
Il s’appuie sur la phase d’enquête précédente et propose pour différentes causes – manque de préparation, absence de consigne de sécurité, charge de travail élevée par exemple – des mesures à mettre en place. L’entreprise peut renseigner d’autres causes et mesures que celles proposées. Elle peut ensuite télécharger un plan d’action. Qu’elle utilise ou non cet outil, la réévaluation des risques et la définition des solutions de prévention doit en tout cas lui permettre de mettre à jour son document unique d’évaluation des risques professionnels (Duerp).
